DELTALAB LABAVIA-S.G.E., société à responsabilité limitée, 5, avenue Newton, 78390 BOIS-D'ARCY.
Présentation de la marque DELTALAB
Déposée le 30 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABAVIA-S.G.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTALAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABAVIA-S.G.E - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque DELTALAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELTALAB est expirée depuis le 30 septembre 1991.
LABAVIA-S.G.E a également déposé les autres marques suivantes : LABAVIA SGE , LABAVIA , DELTALAB
LABAVIA-S.G.E., société à responsabilité limitée, 5, avenue Newton, 78390 BOIS-D'ARCY. - France
LE CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission pour machines;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;générateurs électriques, dynamo-démarreurs;pompes et moteurs hydrauliques;moteurs thermiques, électriques, hydrauliques, ensembles mécaniques;freins électromécaniques;vérins électriques;embrayages magnétiques et électromagnétiques;machines pour la fabrication des câblages, des câbles, des fils électriques et des gaines de fils électriques;servomécanismes électriques, flexibles, variateurs de vitesse mécaniques et électromécaniques, réducteurs, multiplicateurs de vitesse;freins et ralentisseurs, notamment freins et ralentisseurs à courant de Foucault;embrayages électromagnétiques;transmissions comportant des freins à courants de Foucault ou des embrayages électromagnétiques;les parties et accessoires de ces freins ralentisseurs et embrayages;bancs d'essais pour moteurs;appareils de levage et de sondage minier, leurs parties, accessoires et pièces détachées, notamment leurs freins ou embrayages;grues et leurs parties, palans;matériel de travaux publics, tels que chouleurs, pelleteuses, bulldozers.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;auxiliaires de commande électrique ou électronique, interrupteurs et commutateurs électriques, boutons poussoirs, lampes de signalisation et leurs parties, connecteurs, prises de courant, fusibles, relais, disjoncteurs et contacteurs, dispositifs de protection et régulation pour générateurs et circuits électriques, transformateurs et redresseurs de courant, convertisseurs de courant, rhéostats, gyroscopes et ensembles gyroscopiques, dispositifs de gouverne pour engins, bancs d'essais stationnaires et mobiles pour matériel ci-dessus;bancs et dispositifs d'essais pour voitures automobiles et leurs parties et pièces détachées, dispositifs électriques pour l'alimentation et la commande des bancs d'essais et freins électromécaniques, bancs d'essais pour systèmes de carburation, d'injection et d'allumage de moteurs thermiques, câblages électriques et électroniques, coffrets électriques et électroniques, tableaux électriques et électroniques et leurs parties, telles que cosses, bornes, clips, broches, filtres électriques pour filtrer des fréquences passantes, fils électriques, câbles électriques, gaines pour fils électriques, circuits imprimés, appareils électroniques de mesure, de calcul, de commande, matériel d'émission, de réception et de repérage d'ondes hertziennes optiques ou autres (Lasers-Masers), dispositifs de télécommande, de télémesure et de télétransmission électriques, électroniques, optiques et acoustiques;matériel de télévision, émetteurs;réémetteurs UHF et VHF;matériel téléphonique, répétiteurs, amplificateurs;dispositifs d'alimentation stabilisée de courant, appareillage d'électronique nucléaire, machines à traiter l'information, appareils, ustensiles et instruments d'optique électronique, matériels et appareils de signalisation de bord pour automobiles;dispositifs de protection contre des fréquences parasites;signalisation électrique pour avions et armement.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;dispositifs de démarrage et d'allumage électriques et électroniques pour automobiles;appareils et dispositifs de transports;chariots;bennes; servomécanismes électriques, flexibles, variateurs de vitesse mécaniques et électromécaniques, réducteurs, multiplicateurs de vitesse.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.