Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES NOTABLES
Numéro de dépôt :
1088771
Date de dépôt :
28/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque CUVEE DES NOTABLES
Déposée le 28 février 1979 par la Société Anonyme (SA) LABAUME AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CUVEE DES NOTABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES NOTABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES NOTABLES est expirée depuis le 28 février 1989.
LABAUME AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040