CUISSETTE
Présentation de la marque CUISSETTE
Déposée le 3 octobre 1975 par Labaume Aîné et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « CUISSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUISSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUISSETTE est expirée depuis le 3 octobre 1985.
Labaume Aîné et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483