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Marques déposées par monsieur LABATUT Luc
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DOMAINE LES COURTALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES COURTALS
M. LABATUT Luc

Numéro de dépôt :
3149829
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
DOMAINE LES COURTALS de LABATUT Luc

Présentation de la marque DOMAINE LES COURTALS

Déposée le 20 février 2002 par monsieur LABATUT Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES COURTALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur LABATUT Luc domicilié(e) Avenue des HAUTES CORBIERES,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LABATUT Luc domicilié(e) Avenue des HAUTES CORBIERES,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France.

La marque DOMAINE LES COURTALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES COURTALS est expirée depuis le 20 février 2012.


M. LABATUT Luc - Avenue des HAUTES CORBIERES,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France


M. LABATUT Luc - Avenue des HAUTES CORBIERES,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

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