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Marques déposées par la société LABATTU Michel
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VITRE CLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRE CLAIRE
LABATTU Michel

Numéro de dépôt :
93487990
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque VITRE CLAIRE

Déposée le 14 octobre 1993 par la société LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITRE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société LABATTU Michel domicilié(e) 1, RUE DU CDT SENSEVIN, 33120 ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 169 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABATTU Michel - France.

La marque VITRE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRE CLAIRE est expirée depuis le 14 octobre 2003.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7


LABATTU Michel - 1, RUE DU CDT SENSEVIN, 33120 ARCACHON - France - SIREN 325169639


LABATTU Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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