Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.D.I.
LABATTU Michel

Numéro de dépôt :
96656860
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque T.D.I.

Déposée le 17 décembre 1996 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.D.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est LABATTU Michel, domicilié(e) 1 Rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABATTU Michel - France.

La marque T.D.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.I. est expirée depuis le 17 décembre 2006.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7 , CLAIREVITRE


LABATTU Michel - 1 Rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON - France


LABATTU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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