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Marques déposées par LABATTU Michel
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SUPER DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER DELTA
LABATTU Michel, François, René

Numéro de dépôt :
1348804
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque SUPER DELTA

Déposée le 28 mars 1986 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel, François, René, domicilié(e) 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France.

La marque SUPER DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER DELTA est expirée depuis le 28 mars 1996.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7 , CLAIREVITRE


LABATTU Michel, François, René - 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Récupérateurs, Accumulateurs de chaleur, Foyers fermés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.