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Marques déposées par LABATTU Michel
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LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS
LABATTU Michel

Numéro de dépôt :
99828258
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS

Déposée le 7 décembre 1999 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est LABATTU Michel, domicilié(e) 1, Rue Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LABATTU Michel - France.

La marque LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS est expirée depuis le 7 décembre 2009.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7 , CLAIREVITRE


LABATTU Michel - 1, Rue Cdt Sensevin, 33120 ARCACHON - France


Monsieur LABATTU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Appareils de chauffage. Panneaux rayonnants. Convecteurs électriques.