Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VITRE RESTE CLAIRE
LABATTU Michel

Numéro de dépôt :
93487989
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque LA VITRE RESTE CLAIRE

Déposée le 14 octobre 1993 par la société LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VITRE RESTE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société LABATTU Michel domicilié(e) 1, RUE DU CDT SENSEVIN, 33120 ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 169 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABATTU Michel - France.

La marque LA VITRE RESTE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VITRE RESTE CLAIRE est expirée depuis le 14 octobre 2003.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7


LABATTU Michel - 1, RUE DU CDT SENSEVIN, 33120 ARCACHON - France - SIREN 325169639


LABATTU Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Récupérateurs - accumulateurs de chaleur - foyers fermés