Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA NOUVELLE CHEMINEE"
LABATTU Michel, François, René, 9, rue de l'Aiguillon, 33120 ARCACHON.

Numéro de dépôt :
1237068
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1993

Présentation de la marque "LA NOUVELLE CHEMINEE"

Déposée le 26 mai 1983 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA NOUVELLE CHEMINEE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel, François, René, 9, rue de l'Aiguillon, 33120 ARCACHON. - France.

La marque "LA NOUVELLE CHEMINEE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA NOUVELLE CHEMINEE" est expirée depuis le 26 mai 1993.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7


LABATTU Michel, François, René, 9, rue de l'Aiguillon, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Cheminées.