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Marques déposées par LABATTU Michel
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INSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSET
LABATTU Michel, François, René

Numéro de dépôt :
1348805
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1996

Présentation de la marque INSET

Déposée le 28 mars 1986 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel, François, René, domicilié(e) 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France.

La marque INSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSET est expirée depuis le 28 mars 1996.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , LE TOP 7 , CLAIREVITRE


LABATTU Michel, François, René - 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Récupérateurs - Accumulateurs de chaleur - Foyers fermés.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.