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Marques déposées par LABATTU Michel
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COMBUSTION VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTION VERTE
LABATTU Michel, FranÇois, René

Numéro de dépôt :
1565324
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque COMBUSTION VERTE

Déposée le 11 décembre 1989 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBUSTION VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel, FranÇois, René, domicilié(e) 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON - France.

La marque COMBUSTION VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTION VERTE est expirée depuis le 11 décembre 1999.

LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "LA CHEMINEE DU FUTUR" , SUPER DELTA , T.D.I. , CHALEUREUSE , DEFLECTORISATION , LE SOLEIL DE VOTRE LOGIS , TURBOVITRE , TURBOSECURITE , INSET , LE TOP 7


LABATTU Michel, FranÇois, René - 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Récupérateurs, Accumulateurs de chaleur, Foyers fermés