Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCA FLAM
Numéro de dépôt :
1100873
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque ARCA FLAM
Déposée le 11 décembre 1978 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « ARCA FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCA FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARCA FLAM est expirée depuis le 11 décembre 1988.
LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003