Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC HOME
Numéro de dépôt :
1237067
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/1993
Présentation de la marque ARC HOME
Déposée le 26 mai 1983 par LABATTU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC HOME est expirée depuis le 26 mai 1993.
LABATTU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42