Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TURBO-DELTA
Numéro de dépôt :
1417952
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
20/03/1997
Présentation de la marque TURBO-DELTA
Déposée le 20 mars 1987 par LABATTU Michel FranÇois René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « TURBO-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TURBO-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO-DELTA est expirée depuis le 20 mars 1997.
LABATTU Michel FranÇois René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52