Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO-DELTA
LABATTU Michel FranÇois René

Numéro de dépôt :
1417952
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque TURBO-DELTA

Déposée le 20 mars 1987 par LABATTU Michel FranÇois René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « TURBO-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABATTU Michel FranÇois René, domicilié(e) 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France.

La marque TURBO-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO-DELTA est expirée depuis le 20 mars 1997.

LABATTU Michel FranÇois René a également déposé les autres marques suivantes : AIR-FONTE , SECURI-FLAM , ISA


LABATTU Michel FranÇois René - 1, rue du Commandant Sensevin, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Récupérateurs - Accumulateurs de chaleur - Foyers Fermés.