Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRONÇADO
Numéro de dépôt :
1757133
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2001
Présentation de la marque TRONÇADO
Déposée le 9 avril 1991 par LABAT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRONÇADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRONÇADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRONÇADO est expirée depuis le 9 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04