FRANCE NATURE & PECHE RESEAU FRANCAIS DE SPORT & LOISIR PECHE
Présentation de la marque FRANCE NATURE & PECHE RESEAU FRANCAIS DE SPORT & LOISIR PECHE
Déposée le 5 octobre 1998 par LABAT Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE NATURE & PECHE RESEAU FRANCAIS DE SPORT & LOISIR PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE NATURE & PECHE RESEAU FRANCAIS DE SPORT & LOISIR PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NATURE & PECHE RESEAU FRANCAIS DE SPORT & LOISIR PECHE est expirée depuis le 5 octobre 2008.
LABAT Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279724 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46