Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TORO PISCINE
LABAT Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3311978
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
GTC DAX
TORO PISCINE de LABAT Jean Pierre

Présentation de la marque TORO PISCINE

Déposée le 3 septembre 2004 par LABAT Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DAX), la marque française « TORO PISCINE »

Le déposant est LABAT Jean Pierre domicilié(e) 100 chemin de Chiouleben Buglose - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABAT Jean Pierre domicilié(e) 100 Chemin de Chiouleben BUGLOSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 41

LABAT Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VACHE...RIES , TORO CHAMPION'S , FANTASIA LANDAISE , TOP A LA VACHETTE , LES OLYMPIADES INTERVILLES , COURSE DE VACHES LANDAISES , INTERVILLES DE NOEL , LOTO GEANT DE GALA , WEST AMERICAN RODEO , INTERVILLES DES ENFANTS


LABAT Jean Pierre - 100 chemin de Chiouleben Buglose - France


LABAT Jean Pierre - 100 Chemin de Chiouleben BUGLOSE - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426515 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Spectacles et jeux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.