Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORO FOLIES
Numéro de dépôt :
1549183
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
25/08/1999
Présentation de la marque TORO FOLIES
Déposée le 25 août 1989 par monsieur LABAT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « TORO FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TORO FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORO FOLIES est expirée depuis le 25 août 1999.
LABAT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08