Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERNES PUBLICITE
Numéro de dépôt :
1456632
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1998
Présentation de la marque TERNES PUBLICITE
Déposée le 22 mars 1988 par LABAT Guy Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERNES PUBLICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERNES PUBLICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERNES PUBLICITE est expirée depuis le 22 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35