Marque enregistrée - Marque en non vigueur
METALFORM
Numéro de dépôt :
1700641
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2001
Présentation de la marque METALFORM
Déposée le 15 octobre 1991 par LABAT georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METALFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque METALFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALFORM est expirée depuis le 15 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12