Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTION SPECIALE
LABARTHE FREDERIC

Numéro de dépôt :
3316771
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/10/2014
MENTION SPECIALE de LABARTHE FREDERIC

Présentation de la marque MENTION SPECIALE

Déposée le 6 octobre 2004 par LABARTHE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MENTION SPECIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est LABARTHE FREDERIC domicilié(e) 47 RUE ADOLPHE COLL, APPT 63,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FREDERIC LABARTHE domicilié(e) 47, RUE ADOLPHE COLL, APPT 63,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque MENTION SPECIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTION SPECIALE est expirée depuis le 6 octobre 2014.


LABARTHE FREDERIC - 47 RUE ADOLPHE COLL, APPT 63,31300 TOULOUSE - 31300 - France


MONSIEUR FREDERIC LABARTHE - 47, RUE ADOLPHE COLL, APPT 63,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Publicité, communication, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, propectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires sur tout moyen de communication, relations publiques, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, transcription de communications. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, information en matière de transports ou d'entreposage sur tout moyen de communication, distribution de journaux, Distribution des eaux ou d'énergie, remorquage, location de garages ou de places de stationnement, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux, service de taxis, réservation pour les voyages, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement, stockage de fichiers ou de données informatiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation sur tout moyen de communication, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, locations d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéos, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro-édition, services d'imagerie numérique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.