SEXTANT Conseil
Présentation de la marque SEXTANT Conseil
Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXTANT Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEXTANT Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778251.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTANT Conseil est expirée depuis le 24 février 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15