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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL
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SEXTANT Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXTANT Conseil
LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL - SARL

Numéro de dépôt :
99778251
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque SEXTANT Conseil

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEXTANT Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL domicilié(e) 17 Rue de la Cale, 44120 VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL - SARL - France.

La marque SEXTANT Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTANT Conseil est expirée depuis le 24 février 2009.


LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL - SARL - 17 Rue de la Cale, 44120 VERTOU - France - SIREN 421156001


LABARTHE Fanny SEXTANT CONSEIL - SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

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