Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCIEL
Labarthe Catherine, Renée, Lucette

Numéro de dépôt :
93477122
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque ARCIEL

Déposée le 22 juin 1993 par Labarthe Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « ARCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est Labarthe Catherine, Renée, Lucette, domicilié(e) Chemin de Très Patas, Impasse des Ecureuils, 30980 LANGLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque ARCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIEL est expirée depuis le 22 juin 2003.


Labarthe Catherine, Renée, Lucette - Chemin de Très Patas, Impasse des Ecureuils, 30980 LANGLADE - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Abri de piscines télescopiques; Piscines non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.