Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les points de césure ..
LABADIE Anne-Laure

Numéro de dépôt :
99806176
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque les points de césure ..

Déposée le 29 juillet 1999 par LABADIE Anne-Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les points de césure .. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est LABADIE Anne-Laure, domicilié(e) 1 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENICHOU & ASSOCIES Avocats à la Cour - France.

La marque les points de césure .. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les points de césure .. est expirée depuis le 29 juillet 2009.


LABADIE Anne-Laure - 1 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS - France


SCP BENICHOU & ASSOCIES Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Papier, carton ; papier à lettre, enveloppes de correspondance, cartons d'invitation, cartes de visite ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; caractères d'imprimerie. Edition de livres, de revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.