Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBGC
LAB S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99781985
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque EBGC

Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBGC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAB domicilié(e) Tour Crédit Lyonnais, 129 Rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 507 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque EBGC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBGC est expirée depuis le 16 mars 2009.

LAB a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SUN DISTRIKT , LABLOOP , I RUGBY , TERRE DE BOUGIES PASSION ET FABRICATION , À SON PÉPÈRE! , M Lab , Lab Group


LAB S.A. (Société Anonyme) - Tour Crédit Lyonnais, 129 Rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 955507496


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Installations et appareils pour l'épuration (séparation de matières à l'état particulaire ou de matières à l'état gazeux) de l'air et des gaz provenant de processus industriels, contenant notamment des oxydes d'azote et des oxydes de soufre.