Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACELOCK
LAB SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4025657
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2023
TRACELOCK de LAB SA

Présentation de la marque TRACELOCK

Déposée le 7 août 2013 par la Société Anonyme (SA) LAB SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRACELOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAB SA domicilié(e) 259 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 679 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TRACELOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACELOCK est expirée depuis le 7 août 2023.

LAB SA a également déposé les autres marques suivantes : EDV , TIL , DEDIOXLAB , service GROUPE CNIM , STABILAB GEODUR , LAB , ACIDIOX , Lab service GROUPE CNIM , RECULAB , TERMINOX


LAB SA, Société anonyme à conseil d'administration - 259 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 428679385


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659701 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700014 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Produits chimiques pour la stabilisation des résidus solides.

Installation et appareils pour l'épuration des fumées et la stabilisation des résidus.

Services d'ingénieur concernant les méthodologies à appliquer pour le traitement des résidus.