Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNAMCO
M. laassis zaafan

Numéro de dépôt :
4185440
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2025
SNAMCO de laassis zaafan

Présentation de la marque SNAMCO

Déposée le 2 juin 2015 par monsieur laassis zaafan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SNAMCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur laassis zaafan domicilié(e) 19 bis rue robespierre - 95870 - BEZONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. laassis zaafan domicilié(e) 19 bis rue robespierre - 95870 - BEZONS - France.

La marque SNAMCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAMCO arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.


M. laassis zaafan - 19 bis rue robespierre - 95870 - BEZONS - France


M. laassis zaafan - 19 bis rue robespierre - 95870 - BEZONS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684591 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, et installations sanitaires.