Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D. FRASER
la S.A.R.L. AD Entreprise

Numéro de dépôt :
1491336
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/09/1998
A.D. FRASER de laAD Entreprise

Présentation de la marque A.D. FRASER

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laAD Entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « A.D. FRASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laAD Entreprise domicilié(e) 23, rue FranÇois Ménez, 29000 QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Monsieur AUTRET Didier. - France.

La marque A.D. FRASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D. FRASER est expirée depuis le 23 septembre 1998.


la S.A.R.L. AD Entreprise - 23, rue FranÇois Ménez, 29000 QUIMPER. - France


son gérant Monsieur AUTRET Didier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué; articles de gymnastique et de sport.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].