Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUSFOAM
La société de droit britannique dite: LINPAC PLASTICS LIMITED

Numéro de dépôt :
95574234
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque PLUSFOAM

Déposée le 2 juin 1995 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUSFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) Al Business Park, Knottingley, West Yorkshire WF11 0BS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque PLUSFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUSFOAM est expirée depuis le 2 juin 2005.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


La société de droit britannique dite: LINPAC PLASTICS LIMITED - Al Business Park, Knottingley, West Yorkshire WF11 0BS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 3 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327806 - Publication au BOPI 2001-08-03

Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280322 - Publication au BOPI 1999-06-29

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Matières isolantes