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Marques déposées par la société étrangère La
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PIE MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIE MEDICAL
La société de droit néerlandais PIE MEDICAL N.V.

Numéro de dépôt :
1621913
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque PIE MEDICAL

Déposée le 4 juillet 1990 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) Philipsweg 1, 6227 AJ MAASTRICHT PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats LOEFF CLAEIJS VERBEKE - France.

La marque PIE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIE MEDICAL est expirée depuis le 4 juillet 2000.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


La société de droit néerlandais PIE MEDICAL N.V. - Philipsweg 1, 6227 AJ MAASTRICHT PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet d'avocats LOEFF CLAEIJS VERBEKE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

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