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Marques déposées par la société étrangère La
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MOTT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOTT
La société de droit de l'Etat de l'Illinois dite: MOTT CORPORATION

Numéro de dépôt :
1387775
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2007

Présentation de la marque MOTT

Déposée le 5 janvier 1987 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) 500 Shawmut, Ville de LaGrange Etat de l'Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2077105) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2077105) - France.

La marque MOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTT est expirée depuis le 5 janvier 2007.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM , N NORDIC DISPENSER


La société de droit de l'Etat de l'Illinois dite: MOTT CORPORATION - 500 Shawmut, Ville de LaGrange Etat de l'Illinois ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2077105) - États-Unis


CABINET BONNETAT - (dossier no 2077105) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077105 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282487 - Publication au BOPI 1999-08-03

Tondeuses à gazon (machines) et leurs pièces détachées.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.