Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIGATRONIC
La société de droit danois dite: SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S

Numéro de dépôt :
1346647
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque MIGATRONIC

Déposée le 14 mars 1986 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) Aggersundvej 33 9690 FJERRITSLEV DANEMARK (dossier no 2063500) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2063500) - France.

La marque MIGATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIGATRONIC est expirée depuis le 14 mars 2006.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


La société de droit danois dite: SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S - Aggersundvej 33 9690 FJERRITSLEV DANEMARK (dossier no 2063500) - Danemark


CABINET BONNETAT - (dossier no 2063500) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1996 n°2063500 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Machines et machines-outils, particulièrement machines à souder, y compris machines de soudage électrique et machines de soudage autogène, pièces détachées et accessoires de telles machines (non compris dans d'autres classes), machines à découper par arc électrique (torches à plasma pour découper les tôles métalliques).Outils à main et appareils, particulièrement appareillages de soudage non électrique, pièces détachées et accessoires (non compris dans d'autres classes). Appareils et appareillages électriques, particulièrement appareillages de soudage électrique, leurs pièces détachées et accessoires (non compris dans d'autres classes), appareillages à découper par arc électrique (torches à plasma pour découper les tôles métalliques).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.