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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) la
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LE SEILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEILLOU
la société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES

Numéro de dépôt :
96610457
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque LE SEILLOU

Déposée le 13 février 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) la auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SEILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) la domicilié(e) 48110 MOISSAC VALLEE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque LE SEILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEILLOU est expirée depuis le 13 février 2006.

la a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


la société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES - 48110 MOISSAC VALLEE FRANCAISE - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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