Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCA ROMANA
La société de droit brésilien dite: FRANCESCA ROMANA BIJUTERIA LTDA

Numéro de dépôt :
97668841
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque FRANCESCA ROMANA

Déposée le 17 mars 1997 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCESCA ROMANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) Rua do Consorcio, 47, 04535-090 SAO PAULO, SP BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque FRANCESCA ROMANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCA ROMANA est expirée depuis le 17 mars 2007.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


La société de droit brésilien dite: FRANCESCA ROMANA BIJUTERIA LTDA - Rua do Consorcio, 47, 04535-090 SAO PAULO, SP BRESIL - Brésil


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Bijouterie, joaillerie; bijoux fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses