Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE CLEAN
La société de droit belge dite TOLEFI SA

Numéro de dépôt :
97701166
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque DOUBLE CLEAN

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La domicilié(e) Chaussée de Waterloo 1589 D, 1180 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque DOUBLE CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE CLEAN est expirée depuis le 24 octobre 2007.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , FR , GAME . COM , N NORDIC DISPENSER


La société de droit belge dite TOLEFI SA - Chaussée de Waterloo 1589 D, 1180 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage et de ventilation