Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOLOTO
La société de droit britannique dite: GOLDSTONE DIFFUSION LIMITED

Numéro de dépôt :
95594504
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque DISCOLOTO

Déposée le 26 octobre 1995 par la société étrangère La auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOLOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société étrangère La domicilié(e) 49 High Street, Westbury-on-Trym, BRISTOL BS9 3ED ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque DISCOLOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOLOTO est expirée depuis le 26 octobre 2005.

La a également déposé les autres marques suivantes : AGNE - RAYEN , CETELCO , PIE , QUOI QUI COMMENT , MOTT , IFA , CETELCO CELLULAR TELEPHONE CO. , DOUBLE CLEAN , FR , GAME . COM


La société de droit britannique dite: GOLDSTONE DIFFUSION LIMITED - 49 High Street, Westbury-on-Trym, BRISTOL BS9 3ED ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments optiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; enregistreurs à bande magnétique; unités à bande magnétique (informatique); bandes (rubans) magnétiques; bandes vidéo; machines de bureau à cartes perforées; disques à calcul; règles à calcul; machines à calculer; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; lecteurs de codes à barres; disques compacts (audio-vidéo); disques optiques compacts; machines comptables; disques acoustiques; disques magnétiques; disques optiques; disquettes souples; distributeurs automatiques; distributeurs de billets (tickets); appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; supports de données magnétiques; supports de données optiques; encodeurs magnétiques; machines àfacturer; imprimantes d'ordinateurs; appareils pour le traitement de l'information; interfaces (informatique); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux automatiques (machines) à prépaiement; lecteurs (informatique); lecteurs optiques; logiciels (programmes enregistrés); instruments mathématiques; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); puces (circuits intégrés); réglets (règles à coulisse); mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; unités centrales de traitement (processeurs); verniers.Jeux, jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].