Déposée le 6 mai 1997 par l'association loi 1901 LA ZITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA ZITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-24 du 13 juin 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 LA ZITA domicilié(e) 19 Rue des Fossés, 02120 BERNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 913 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LA ZITA - France.
La marque LA ZITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ZITA est expirée depuis le 6 mai 2007.
(Association loi 1901) LA ZITA - 19 Rue des Fossés, 02120 BERNOT - France - SIREN 394913628
Association LA ZITA - France
Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308703 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
- jeux, jouets. - émissions télévisées. - organisations de manifestations théâtrales. . organisation de festivals . attractions . animations culturelles ou éducatives . représentations de spectacles vivants . compagnie de théâtre, danse marionnettes . divertissements . agence pour artistes . édition de livres, de revues.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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