(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VOSGIENNE Menaurupt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14289.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 1990.
LA VOSGIENNE Menaurupt a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription - Transmission de propriété n°25187 - Publication au BOPI