Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA VOLTAMPERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VA LA VOLTAMPERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VOLTAMPERE domicilié(e) 4 rue du Château d'Angleterre Z.A. Vogelau, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 500 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque VA LA VOLTAMPERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VOLTAMPERE (Société Anonyme) - 4 rue du Château d'Angleterre Z.A. Vogelau, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 754500239
CABINET NUSS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410519 - Publication au BOPI 2005-04-12
Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424699 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440229 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Machines-outils; machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques, machines pour l'industrie textile, machines agricoles, machines pour l'imprimerie; appareils de lavage et machines de nettoyage; lave-linge, lave-vaisselle; appareils et machines de cuisine (électriques ou non) pour hacher, moudre, presser et couper. Commutateurs, contacteurs, disjoncteurs, détecteurs, démarreurs, interrupteurs, relais, variomètres et, plus généralement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; conduites d'électricité, isolateurs pour conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles); tableaux, armoires et boîtes de connexion; canalisations électriques; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer;appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de climatisation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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