Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F LE SOLFIGRIN LABEL ROUGE
La Volaille du Gâtinais

Numéro de dépôt :
953065
Date de dépôt :
22/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque F LE SOLFIGRIN LABEL ROUGE

Déposée le 22 avril 1976 par La Volaille du Gâtinais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « F LE SOLFIGRIN LABEL ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Volaille du Gâtinais domicilié(e) (groupement d'intérêt économique), Boynes-en-Gâtinais (Loiret). - France.

La marque F LE SOLFIGRIN LABEL ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque F LE SOLFIGRIN LABEL ROUGE est expirée depuis le 22 avril 1986.

La Volaille du Gâtinais a également déposé les autres marques suivantes : SOLFIGRIN


La Volaille du Gâtinais - (groupement d'intérêt économique), Boynes-en-Gâtinais (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.