Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTILLE VOCALE
La voix debout, SARL

Numéro de dépôt :
3784147
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
PASTILLE VOCALE de La voix debout

Présentation de la marque PASTILLE VOCALE

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La voix debout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTILLE VOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La voix debout domicilié(e) 14 rue duhesme - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 732 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La voix debout domicilié(e) 14 rue duhesme - 75018 - PARIS - France.

La marque PASTILLE VOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTILLE VOCALE est expirée depuis le 22 novembre 2020.


La voix debout, SARL - 14 rue duhesme - 75018 - PARIS - France - SIREN 482732930


La voix debout - 14 rue duhesme - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disque compact audio et /ou video ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.