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Marques déposées par LA VOIX BIOLACTEE Association
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LAIT BIO DE NOS REGIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LAIT BIO DE NOS REGIONS
LA VOIX BIOLACTEE Association

Numéro de dépôt :
3392557
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
LAIT BIO DE NOS REGIONS de LA VOIX BIOLACTEE Association

Présentation de la marque LAIT BIO DE NOS REGIONS

Déposée le 10 novembre 2005 par LA VOIX BIOLACTEE Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT BIO DE NOS REGIONS »

Le déposant est LA VOIX BIOLACTEE Association domicilié(e) 4 rue de la Résistance,44390 SAFFRE - 44390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VOIX BIOLACTEE domicilié(e) 4 rue de la Résistance,44390 SAFFRE - 44390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT BIO DE NOS REGIONS est expirée depuis le 10 novembre 2015.


LA VOIX BIOLACTEE Association - 4 rue de la Résistance,44390 SAFFRE - 44390 - France


LA VOIX BIOLACTEE - 4 rue de la Résistance,44390 SAFFRE - 44390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Lait et produits laitiers beurre fromages boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Glaces comestibles crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.