Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORQUEROLLES
La Voiture Electronique, Compagnie Européenne d'Etude, de Développement et d'Exploitation de Véhicules Electroniques

Numéro de dépôt :
927314
Date de dépôt :
25/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PORQUEROLLES

Déposée le 25 juin 1975 par La Voiture Electronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORQUEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Voiture Electronique, Compagnie Européenne d'Etude, de Développement et d'Exploitation de Véhicules Electroniques domicilié(e) (soc. an.), 2, rue Geneviève Couturier, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France.

La marque PORQUEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PORQUEROLLES est expirée depuis le 25 juin 1985.

La Voiture Electronique a également déposé les autres marques suivantes : COB


La Voiture Electronique, Compagnie Européenne d'Etude, de Développement et d'Exploitation de Véhicules Electroniques - (soc. an.), 2, rue Geneviève Couturier, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.