Marque expirée - Marque en non vigueur

Autolib' Une voiture juste quand il faut
La Voiture Autrement association loi 1901

Numéro de dépôt :
3496264
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
23/04/2017
Autolib\' Une voiture juste quand il faut de La Voiture Autrement

Présentation de la marque Autolib' Une voiture juste quand il faut

Déposée le 23 avril 2007 par l'association loi 1901 La Voiture Autrement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « Autolib' Une voiture juste quand il faut »

Le déposant est l'association loi 1901 La Voiture Autrement domicilié(e) 3d rue des Capucins,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 829 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Voiture Autrement domicilié(e) 3d rue des Capucins,69001 LYON - 69001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autolib' Une voiture juste quand il faut est expirée depuis le 23 avril 2017.


La Voiture Autrement association loi 1901 - 3d rue des Capucins,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 439829821


La Voiture Autrement - 3d rue des Capucins,69001 LYON - 69001 - France


Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469195 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;.