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Marques déposées par la société LA VOILERIE
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DELTA VOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VOILES
LA VOILERIE

Numéro de dépôt :
92412332
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque DELTA VOILES

Déposée le 10 février 1992 par la société LA VOILERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DELTA VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société LA VOILERIE domicilié(e) 519 avenue Hélène Boucher MAUGUIO (34130) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 842 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France.

La marque DELTA VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VOILES est expirée depuis le 10 février 2002.

LA VOILERIE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA VOILES , D4D BY DELTA VOILES


LA VOILERIE - 519 avenue Hélène Boucher MAUGUIO (34130) - France - SIREN 325842581


SCP FABRE SALES BONNAFOUS AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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