Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Voie lactée Restaurant de C?pes
SARL LA VOIE LACTEE
MARIN JEAN MANUEL
RESTAURANT DE CRÊPES

Numéro de dépôt :
3230630
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
La Voie lactée Restaurant de C?pes de LA VOIE LACTEE

Présentation de la marque La Voie lactée Restaurant de C?pes

Déposée le 13 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VOIE LACTEE, MARIN JEAN MANUEL, RESTAURANT DE CRÊPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Voie lactée Restaurant de C?pes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VOIE LACTEE - France, MARIN JEAN MANUEL - France, RESTAURANT DE CRÊPES domicilié(e) 1, RUE NEUVE ,91190 GIF-SUR-YVETTE - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIN JEAN-MANUEL domicilié(e) Lieu dit LA VOIE LACTÉE, 1, RUE NEUVE,91190 GIF-SUR-YVETTE - 91190 - France.

La marque La Voie lactée Restaurant de C?pes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230630.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Voie lactée Restaurant de C?pes est expirée depuis le 13 juin 2013.

LA VOIE LACTEE a également déposé les autres marques suivantes : La voie lacteé fromages & vins de proprietaires


SARL LA VOIE LACTEE - France

MARIN JEAN MANUEL - France

RESTAURANT DE CRÊPES - 1, RUE NEUVE ,91190 GIF-SUR-YVETTE - 91190 - France - SIREN 4


MARIN JEAN-MANUEL - Lieu dit LA VOIE LACTÉE, 1, RUE NEUVE,91190 GIF-SUR-YVETTE - 91190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Services de restauration (alimentation). Crêpes (alimentation). Cidres (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.