Association La Voie des Étoiles Association " Loi 1901 " de créations artistiques
Numéro de dépôt :
98765746
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2008
Présentation de la marque ELEMENTERRE
Déposée le 17 décembre 1998 par l'association loi 1901 La Voie des Étoiles Association " Loi 1901 " de créations artistiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELEMENTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 La Voie des Étoiles Association " Loi 1901 " de créations artistiques domicilié(e) " La pierre qui chante ", quartier les grangues, 83440 Fayence, No SIRET : 39802561900014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paola LINGUA Présidente de l'association L.V.E. - France.
La marque ELEMENTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765746.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTERRE est expirée depuis le 17 décembre 2008.
Association La Voie des Étoiles Association " Loi 1901 " de créations artistiques - " La pierre qui chante ", quartier les grangues, 83440 Fayence, No SIRET : 39802561900014 - France
Paola LINGUA Présidente de l'association L.V.E. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Support d'enregistrement magnétique. Disque acoustique. Disque compact (audio-vidéo). Logiciel. Cédérom. Programme d'ordinateur enregistré. Jeux et programmes (logiciels) éducatifs sur support informatique autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes. Journaux. Livres. Manuels. Affiches. Cartes postales. Revues. Livres de bandes dessinées. Sacs, sachets, feuilles d'emballage en matière papier ou en matière plastique. Photographies. Articles de bureau à l'exception des meubles. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Chapellerie. Jeux. Jouets. Décorations pour arbres de Noël. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de messagerie électronique par réseaux informatiques. Communications téléphoniques. Éducation. Divertissement. Formation. Production de spectacles et de films. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de colloques, conférences et congrès. Éditions de logiciels, de cédérom, de jeux éducatifs et de jeux vidéos, de livres, de revues et de journaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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