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Marques déposées par l'association loi 1901 LA VIOLETTE DANS SON TERROIR
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MISS VIOLETTE DE TOULOUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISS VIOLETTE DE TOULOUSE
LA VIOLETTE DANS SON TERROIR Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3609758
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/11/2018
MISS VIOLETTE DE TOULOUSE de LA VIOLETTE DANS SON TERROIR

Présentation de la marque MISS VIOLETTE DE TOULOUSE

Déposée le 6 novembre 2008 par l'association loi 1901 LA VIOLETTE DANS SON TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MISS VIOLETTE DE TOULOUSE »

Le déposant est l'association loi 1901 LA VIOLETTE DANS SON TERROIR domicilié(e) Mairie d'Aucanville, Place Jean Bazerque, BP 509,31140 AUCANVILLE - 31140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edmond THOMAS Association La violette dans son terroir domicilié(e) Mairie d'Aucanville, Place Jean Bazerque, BP 509,31140 AUCANVILLE - 31140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS VIOLETTE DE TOULOUSE est expirée depuis le 6 novembre 2018.

LA VIOLETTE DANS SON TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : Miss TOULOUSE Reine de la Violette , Miss TOULOUSE


LA VIOLETTE DANS SON TERROIR Association loi 1901 - Mairie d'Aucanville, Place Jean Bazerque, BP 509,31140 AUCANVILLE - 31140 - France


Monsieur Edmond THOMAS Association La violette dans son terroir - Mairie d'Aucanville, Place Jean Bazerque, BP 509,31140 AUCANVILLE - 31140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Logiciels (programmes informatiques enregistrés), Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, vidéogrammes, logiciels de jeux, publications électroniques (téléchargeables), Dévédéroms.

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, guides (produits de l'imprimerie), carnets, cartes postales, étiquettes non en tissu.

Informations culturelles et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation et conduite de conférences, édition et publication de livres, organisation de concours de beauté, informations en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation et production de spectacles, service de photographie, productions de films, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) planification de réception (divertissement), service de loisirs, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de défilés de mode, formation, organisation et conduite de stages de formation, formation pratique (démonstration).