Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE BEAULION
LA VINICOLE MONTBELOISE (SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
3207191
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
31/01/2013
GUSTAVE BEAULION de LA VINICOLE MONTBELOISE (SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque GUSTAVE BEAULION

Déposée le 31 janvier 2003 par la société LA VINICOLE MONTBELOISE (SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « GUSTAVE BEAULION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société LA VINICOLE MONTBELOISE (SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE domicilié(e) RN 89,69210 SAIN-BEL - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VINICOLE MONTBELOISE Mr Marc BERTRAND domicilié(e) RN 89,69210 SAIN-BEL - 69210 - France.

La marque GUSTAVE BEAULION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE BEAULION est expirée depuis le 31 janvier 2013.


LA VINICOLE MONTBELOISE (SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE) - RN 89,69210 SAIN-BEL - 69210 - France - SIREN 316605971


LA VINICOLE MONTBELOISE Mr Marc BERTRAND - RN 89,69210 SAIN-BEL - 69210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins